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Comment calculer la taxe de circulation de mes véhicules pro ?
La fiscalité automobile en Belgique est une compétence régionale, ce qui rend le calcul de la taxe de circulation (TC) et de la taxe de mise en circulation (TMC) particulièrement complexe pour les PME.
Comprendre ces mécanismes est crucial pour optimiser le choix de vos véhicules de flotte.
Les deux taxes principales à considérer
- La Taxe de Mise en Circulation (TMC) : Une taxe unique payée lors de l'immatriculation du véhicule.
- La Taxe de Circulation (TC) : Une taxe annuelle récurrente.
Les facteurs clés du calcul (selon la Région)
Le calcul de la TMC et de la TC diffère significativement selon la région où votre société est établie. Voici les principaux éléments pris en compte :
Wallonie et Bruxelles (critères classiques et écologiques)
Ces régions se basent sur des critères multiples, avec une prépondérance croissante des aspects écologiques :
- Puissance Fiscale (CV) : Le critère historique.
- Masse Maximale Autorisée (MMA) : Important pour les véhicules utilitaires.
- Taux d'Émission de CO₂ : Le facteur le plus pénalisant pour les véhicules polluants.
- Type de Carburant : Le diesel est souvent pénalisé.
Focus véhicules électriques : Les véhicules 100% électriques bénéficient d'une exonération totale ou quasi totale de la TMC et de la TC dans les trois régions.
Flandre (Vlaanderen - Taxe de pollution)
La Flandre a un système de taxation plus orienté vers l'impact environnemental direct, se basant principalement sur les émissions de CO₂ et la norme Euro du véhicule.
L'importance de la gestion du CO₂
Pour une PME, le taux de CO₂ influence la TMC/TC, mais également la déductibilité fiscale et l'Avantage de Toute Nature (ATN). Choisir un véhicule à faible émission est une stratégie d'économie fiscale globale.
💡 Conseil de l'Assistant : Les simulateurs officiels des régions sont les seuls outils fiables pour obtenir une estimation précise du coût de la TMC et de la TC.
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