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responsabilité changement architecte

Question posée par Karim Suffi - 9 avril 2014
Question

Bonjour,

Quand un chantier est repris par un autre architecte que celui qui l'a commencé, auquel des deux revient la responsabilité de la première partie déjà effectuée ?

Réponse de Christophe Delille
- 9 avril 2014

Bonjour,

Dans un tel cas, la responsabilité du nouvel architecte couvre l'ensemble du projet, y compris ce qui a été réalisé avant son arrivée. 

Une clause peut donc être rajoutée pour préciser que le maitre d'ouvrage décharge le nouvel architecte des éventuelles malfaçons que ce dernier n'aura pas manqué de constaté et signaler lors de son arrivée sur le chantier.

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